Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vent d'automne
SCEA VAllon Rouge

Numéro de dépôt :
3363915
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2015
Vent d\'automne de VAllon Rouge

Présentation de la marque Vent d'automne

Déposée le 3 juin 2005 par VAllon RougeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vent d'automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est VAllon RougeTODO domicilié(e) Route de Saint Michel, Les Esqueyrades,84220 ROUSSILLON - 84220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA VAllon Rouge domicilié(e) Route de Saint Michel, Les Esqueyrades,84220 ROUSSILLON - 84220 - France.

La marque Vent d'automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vent d'automne est expirée depuis le 3 juin 2015.

VAllon Rouge a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION UNIQUE , DOMAINE GIROD , BOIS SAUVAGE , G Domaine Girod , FLEURS DE ROCAILLE


SCEA VAllon Rouge - Route de Saint Michel, Les Esqueyrades,84220 ROUSSILLON - 84220 - France


SCEA VAllon Rouge - Route de Saint Michel, Les Esqueyrades,84220 ROUSSILLON - 84220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.